Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions identifient l'éditeur, l'hébergeur et le directeur de la publication du site Kitchen Draft.
1Éditeur du site
Le site Kitchen Draft est édité par :
Raison sociale : [NOM DE LA SOCIÉTÉ]
Forme juridique : [SAS / SARL / EURL / EI]
Capital social : [MONTANT EN €]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
RCS : [VILLE - NUMÉRO]
SIRET : [14 CHIFFRES]
TVA intracommunautaire : [FR XX XXXXXXXXX]
Téléphone : [+33 X XX XX XX XX]
Email : contact@kitchen-draft.com
2Directeur de la publication
[NOM PRÉNOM], en qualité de [PRÉSIDENT / GÉRANT].
3Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Les bases de données et fichiers utilisateurs sont hébergés par Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore. Les paiements sont opérés par Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Dublin, Irlande.
4Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site Kitchen Draft (textes, marques, logos, illustrations, graphismes, photographies, vidéos, code source, base de données) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les livrables produits par les architectes partenaires dans le cadre d'une mission demeurent la propriété du cuisiniste-client dès paiement intégral, dans les conditions précisées par les CGV.
5Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir que celles-ci soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations sous sa responsabilité exclusive.
6Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, l'utilisateur consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.
Médiateur désigné : [NOM DU MÉDIATEUR + URL].
7Loi applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence des tribunaux français, sauf disposition d'ordre public contraire.